1 – Contexte

Un nouveau schéma réglementaire pour la prévention et la gestion des déchets du BTP créé par la loi AGEC et ses décrets d’application

2 – Avant le chantier, le diagnostic PMD Quels objectifs ?

Qui en est tenu ? Quels chantiers ? Quel est l’objet du diagnostic ? Les décrets d’applications fixent : les opérations à diagnostiquer (I) + le diagnostiqueur (II) + les modalités de transmission (III) + les contrôles et les sanctions (IV)

3 – Pendant le chantier, le tri à la source des 7 flux

Quels flux ? Pour quels chantiers ? Quelles modalités de tri ? 3 bonnes raisons de s’y conformer

4 – Après le chantier, traçabilité et reprise gratuite

La traçabilité renforcée en 3 étapes La reprise gratuite par la REP

5 – Conclusion – et après ?

La RE2020 comme levier pour les matériaux de réemploi Les obligations de veiller au recours aux matériaux de réemploi