Fiche technique pour la mise en oeuvre de démarches énergie carbone à l’échelle des quartiers sur la thématique de la contractualisation et de la commercialisation.
Vous y trouverez des informations sur :
- Les modalités de consultations des promoteurs ;
- Les cahiers de prescriptions environnementales ;
- Les définitions des engagements d’outillage de suivi.
