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Guide de recommendations : Elaborer des stratégies territoriales en faveur de l’objectif zéro artificialisation nette

Territoires Zéro Artificialisation Nette

Présentation

Dans la continuité des actions qu’elle mène depuis 2020 sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l’ADEME a lancé en juillet 2021 l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Objectif ZAN » pour animer une expérimentation consacrée à la déclinaison opérationnelle de l’objectif Zéro Artificialisation Nette. Il s’agissait d’accompagner des territoires volontaires, de contribuer à leur montée en compétences en partageant des retours d’expérience et en impulsant une dynamique territoriale autour de trajectoires ZAN inscrites dans la durée. Dans le cadre de cette expérimentation, l’ADEME proposait aux territoires engagés de faciliter l’élaboration de stratégies de planification prenant en compte l’objectif ZAN ainsi que la mise en oeuvre de projets opérationnels contribuant à ce même objectif.

À l’issue de cette expérimentation, neuf recommandations ont été retenues pour leurs caractères spécifiques et réplicables. Issues des ateliers organisés avec les territoires et co-écrites avec l’AMO nationale, elles forment des étapes qu’une collectivité peut suivre pour intégrer l’objectif ZAN dans ses projets. Elles sont enrichies par la présentation des méthodes et des outils mobilisables pour les mettre en oeuvre.