Dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN », l’ADEME vous invite à un webinaire flash visant à guider la mise en œuvre des textes législatifs et réglementaires du ZAN, le mardi 12 décembre de 14h30 à 15h45.
Les membres de l’équipe-projet ZAN de la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la transition écologique présenteront :
- Le cadre législatif et réglementaire relatif au ZAN en signalant les apports de la loi du 20 juillet 2023 et de ses décrets d’application, ainsi que la loi Climat et résilience ;
- Le guide de mise en œuvre de la réforme ZAN »
Le webinaire, qui inclura un temps d’échange avec les participants, couvrira ainsi 4 aspects :
- Définitions et mesure de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers, ainsi que de l’artificialisation nette des sols et les outils de mesure ;
- Planification régionale et documents d’urbanisme ;
- Leviers pour la sobriété foncière ;
- Aides en ingénierie, financières et fiscales.
Intervenants :
- Emilie BONNET-DERIVIERE, Cheffe du bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie ;
- Matthieu GRAVIER, Chef de projet aménagement et urbanisme (Bureau des stratégies territoriales) ;
- Pascal LORY, Conseiller Information Géographique et spatiale auprès de la DGALN, Directeur du dispositif de mesure de l’artificialisation des sols ;
- Annelaure WITTMANN, Chargée de mission (Bureau de la connaissance et des politiques foncières).
